termes et conditions

Termes et Conditions Généraux

General / Champ d’Application ——————————————————————————– Les termes et conditions suivants s’appliquent exclusivement aux offres, livraisons et autre services. Nous n’acceptons aucune déviation aux conditions et règlementation de la part du client, sauf sous confirmation explicite écrite de notre part. Nous nous réservons le droit d’ajouter ou modifier ces relations générales de commerce à tout moment, sous réserve d’une période raisonnable de préavis. Toutes les offres, livraisons et autres services sont effectués sur la base des termes et conditions généraux applicables le jour de l’attribution. Offres et Exécutions des Contrats: ——————————————————————————– Toutes les offres sont sans engagement. Nous nous réservons le droit d’apporter des modifications et changements techniques mineurs. Toutes les offres et autres services perdent leur validité à l’émission de nouvelles offres. Prix: ——————————————————————————– Nos prix sont hors taxe car soumis à la règlementation sur les petites entreprises. Il y a un montant de commande minimum. Délais de livraison: ——————————————————————————– Les informations concernant les dates de livraison sont non-contractuelles, et représentent simplement une estimation. Expédition et Transfert de Risque: ——————————————————————————– Les produits sont livrés depuis notre siège (Schönfeld an der Wild, Autriche). Le risque est transmis à l’acheteur au moment du départ de la marchandise. Les frais d’expédition seront facturés au client. Garantie: ——————————————————————————– Nous assurons qu’au moment de l’expédition par nous et du transfert du risque, les marchandises sont libres de tout défaut de matériaux et construction, et sont conformes aux caractéristiques de la garantie. À l’arrivée, le client doit immédiatement examiner les produits et s’assurer qu’ils ne comportent pas de défauts, et sont en bon état. La garantie ne couvre pas l’usure normale. La garantie expire si le client modifie les marchandises livrées. Au cours de la période de garantie, nous avons le droit d’effectuer une réparation ou un remplacement gratuit. Un échange partiel ou complet de l’article est possible. Si des défauts ne sont pas réparés dans un délai raisonnable, l’acheteur pourra demander une conversion (annulation du contrat) ou une réduction (c’est à dire une réduction sur le prix d’achat). Réservation des Droits de Propriété: ——————————————————————————– Les marchandises restent notre propriété jusqu’à ce qu’elles soient entièrement réglées. Lieu de Juridiction: ——————————————————————————– La zone de juridiction pour les deux parties est notre siège. Les lois Autrichiennes s’appliquent exclusivement.

This post is also available in: Allemand Anglais Italien

Divider Image